Charte d’utilisation de Rubis
Règles de bonne conduite et de modération au sein de notre communauté.
La présente Charte d’utilisation (ci-après « la Charte ») définit les règles de bonne conduite applicables à tous les utilisateurs du réseau social Rubis, édité par Lynx.
L’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) emporte également acceptation de la présente Charte.
Article 1. Respect et comportement
Chaque utilisateur s’engage à adopter une conduite respectueuse envers les autres membres.
Sont interdits : insultes, propos discriminatoires, harcèlement, menaces, diffamation, intimidation, ou toute atteinte à la dignité d’autrui.
La tolérance, la politesse et le respect mutuel sont exigés en toutes circonstances.
Article 2. Contenus interdits
Il est strictement interdit de publier, diffuser ou promouvoir sur Rubis :
- Des contenus à caractère pornographique, violent, choquant ou inapproprié,
- Tout contenu incitant à la haine, au racisme, à l’homophobie, à la transphobie, au sexisme, ou à la discrimination sous quelque forme que ce soit,
- Tout contenu faisant l’apologie du terrorisme, de crimes, de délits ou de comportements dangereux,
- Tout contenu portant atteinte aux droits d’auteur, aux marques ou aux droits de tiers.
Article 3. Comptes et accès
Chaque utilisateur ne peut créer qu’un seul compte personnel.
Les comptes multiples sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite de Lynx (par exemple, pour des phases de test ou de développement).
Toute tentative d’usurpation d’identité ou de création de faux comptes est strictement interdite.
Article 4. Utilisation technique
L’utilisation de bots, scripts, outils d’automatisation ou toute tentative de manipulation technique de Rubis est interdite.
Toute action visant à surcharger, perturber ou détourner les systèmes du site est prohibée.
Article 5. Signalement
Tout contenu ou comportement peut être signalé par un utilisateur.
Chaque signalement est examiné par une personne humaine, et non par un système automatisé, afin de garantir une modération juste et adaptée.
Article 6. Spam et publicité
Sont interdits :
- le spam sous toutes ses formes,
- l’envoi massif de messages indésirables,
- la promotion ou la publicité non autorisée vers d’autres sites, services ou produits.
Article 7. Sanctions
Toute violation de la présente Charte ou des CGU pourra donner lieu à des mesures disciplinaires décidées par Lynx, au cas par cas et selon la gravité des faits.
Les sanctions possibles incluent, sans limitation : avertissement, suspension temporaire ou bannissement définitif du compte.
Les décisions de Lynx sont souveraines et ne nécessitent pas de justification publique.
Article 8. Infractions graves
Certains comportements (ex. pédopornographie, menaces graves, apologie du terrorisme) entraîneront systématiquement un signalement aux autorités compétentes, en plus d’un bannissement immédiat.
La gravité des faits sera appréciée par Lynx, à son seul jugement.
Article 9. Évolution de la Charte
La présente Charte est évolutive : Lynx peut la modifier à tout moment afin de l’adapter à l’évolution du service et de la communauté.
Toute modification sera portée à la connaissance des utilisateurs via le site.
Article 10. Acceptation
En utilisant Rubis, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente Charte et s’engage à la respecter sans réserve.